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Comprendre le système et l'utilisation
Nous clarifions le produit, les prestations, les données, la criticité, les parties prenantes et les documents existants.
EXPERTISE · TECHNOLOGIE, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & MÉDIAS
Concevoir des contrats technologiques qui lient clairement prestation et responsabilité.
Nous conseillons les fournisseurs et les clients dans le cadre de projets de logiciels, de développement, de cloud, de SaaS, d'hébergement, d'outsourcing et de projets numériques. Les prestations, la recette, les données, les droits, l'exploitation, la responsabilité et la sortie sont adaptés à l'utilisation concrète.
Comment pouvons-nous vous accompagner ?
Acquisition d’un logiciel ou d’une plateforme
Les prestations, la disponibilité, les données, la sécurité et la dépendance vis-à-vis du fournisseur doivent être examinées.
Ce que nous faisons pour vous
Des prestations clairement définies.
Contrats de logiciels & de SaaS
Nous structurons l'utilisation, les prestations, la disponibilité, le support, le prix et la fin du contrat.
Contrats de développement
Nous réglons les exigences, la gestion de projet, la recette, les modifications et les droits sur le résultat.
Cloud, hébergement & outsourcing
Nous structurons les données, les sous-traitants, la sécurité, l'exploitation, l'audit et la continuité des activités.
Licences & droits
Nous clarifions l'étendue de l'utilisation, le territoire, la durée, l'open source et le transfert.
Conflits de projet & sortie
Nous vous accompagnons lors d'avenants, de défauts, d'escalades, de restitution de données et de migration.
LA TECHNOLOGIE A BESOIN D'INTERFACES CLAIRES
Un contrat IT n'est pas une simple liste de fonctionnalités.
La question essentielle est de savoir qui doit fournir une prestation et à quel moment, comment la qualité est constatée et ce qui se passe en cas de modification, de panne ou de fin de contrat. Nous lions la réalité technique à une responsabilité compréhensible.
Notre approche
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Prioriser les droits et les risques
Nous structurons la recette, l'exploitation, la sécurité, la responsabilité, la dépendance et la sortie.
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Concevoir et négocier le contrat
Nous rédigeons ou révisons les documents et vous accompagnons dans le cadre de la concertation jusqu'à l'obtention d'une version opérationnelle.
Pensé dans son contexte
Contrats d'IA & audit de fournisseurs
Les services d'IA exigent un examen supplémentaire des données, des résultats et de la gouvernance.
Droit d'auteur
Le logiciel, la documentation et les contenus peuvent être protégés par le droit d'auteur.
Droit commercial et des contrats
Les contrats de technologie s'inscrivent toujours dans le cadre global des relations commerciales.
Personnellement responsable
La bonne expertise. Le bon interlocuteur.
Droit informatiqueContrats de technologieDroit des contratsProtection des données
Savoir & outils
Articles, mises à jour et outils sur le sujet.
SaaSCloudDéveloppement logicielRéceptionOutsourcing
FAQ
Questions fréquentes
Votre interlocuteur
Rolf Müller
Associé | Avocat
Un contrat technologique doit faire l'objet d'une décision ?
Nous clarifions les prestations, les données, les droits ainsi que les modalités de sortie et les traduisons dans une convention solide.