01
Identifier les parties prenantes et les fenêtres de temps
Nous clarifions les contrats, les clubs, les agents, la fédération, les pays et les délais.
EXPERTISE · DROIT DU SPORT
Accompagner les transferts avec précision juridique et maîtrise du calendrier.
Nous conseillons les athlètes, les clubs, les entraîneurs, les agences et les managements lors de changements de club, pour les documents de transfert, l'enregistrement, l'intermédiation et la rémunération. Les rôles et les intérêts sont séparés de manière transparente.
Comment pouvons-nous vous accompagner ?
Un changement de club se prépare
Le contrat existant, le nouveau contrat, la libération et l'enregistrement doivent être mis en cohérence.
Ce que nous faisons pour vous
Des prestations clairement définies.
Structure du transfert
Nous structurons les parties, les obligations existantes, le modèle de transfert et le calendrier.
Documents de transfert & de résiliation
Nous rédigeons la libération, les conditions, la rémunération, les garanties et l'exécution.
Enregistrement & délais
Nous vous accompagnons pour les documents juridiques et coordonnons les exigences liées aux fédérations.
Contrats d'intermédiation & d'agent
Nous réglons le mandat, la procuration, l'exclusivité, la commission et la fin du contrat.
Conflits & prétentions
Nous vous conseillons en cas de rupture de contrat, concernant les commissions, les indemnités de formation ou d'autres prétentions liées au transfert.
TIMING ET RÔLES
Un transfert n'est pas seulement un nouveau contrat, mais une chaîne d'étapes interdépendantes.
Les obligations existantes, la libération, l'enregistrement, l'intermédiation et les nouvelles conditions doivent s'inscrire dans le même calendrier. Nous veillons à la clarté des rôles et des responsabilités juridiques.
Notre approche
02
Ordonner les documents et les interdépendance
Nous vérifions la libération, la rémunération, les conditions, la procuration et l'enregistrement.
03
Coordonner le changement de club
Nous rédigeons et négocions les documents et accompagnons les étapes juridiques de l'exécution.
Pensé dans son contexte
Contrats de joueurs et d'athlètes
Le nouveau contrat de travail ou de prestation constitue un élément central du transfert.
Procédures FIFA et TAS
Les litiges relatifs aux transferts peuvent donner lieu à des procédures devant les fédérations ou les tribunaux arbitraux.
Contrats internationaux
Les aspects transfrontaliers, la langue, le droit applicable et l'exécution doivent être cohérents dans l'ensemble des documents.
Personnellement responsable
La bonne expertise. Le bon interlocuteur.
Droit du sportTransfersDroit des contratsInternational
Savoir & outils
Articles, mises à jour et outils sur le sujet.
TransferMédiationEnregistrementCommissionLibération
FAQ
Questions fréquentes
Votre interlocuteur
Nicola Zehnder
Avocat | FIFA Football Agent
Un transfert ou un changement de club se prépare ?
Nous analysons les parties, les contrats et les délais, et coordonnons le cheminement juridique vers l'exécution.